| Titre : |
Ar t et fiscalité : droit fiscal de l'art |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Véronique CHAMBAUD, Auteur |
| Mention d'édition : |
3ème édition |
| Editeur : |
Ars Vivens |
| Année de publication : |
2010 |
| Importance : |
296 pages, index |
| Format : |
23 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-916613-30-7 |
| Prix : |
60 € |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
FISCALITE DE L'ART
OEUVRE D'ART
|
| Index. décimale : |
330 ECONOMIE DE L'ART |
| Résumé : |
Pour sa 3e édition, cet ouvrage, entièrement mis à jour, donne les repères indispensables pour comprendre et utiliser le droit fiscal de l'art. Il clarifie les problématiques de la fiscalité du marché de l'art et examine les obligations et impositions des intervenants culturels, tant professionnels qu'amateurs.
Il présente les mesures de soutien à la création artistique et en évalue l'incidence sur le statut fiscal des artistes selon leur spécialité (plasticiens, photographes, graphistes). Il étudie les régimes fiscaux spécifiques de l'art tels que l'imposition des revenus artistiques, de l'atelier d'artiste, l'achat d'oeuvres à un artiste, le mécénat culturel, la vente d'art sur l'Internet, l'acquisition de trésors nationaux, la taxation des ventes publiques, la TVA sur les oeuvres d'art, l'imposition des plus-values de cession d'oeuvres d'art, le régime de l'ISF, la transmission d'oeuvres d'art, la dation en paiement, etc.
Il fournit des exemples chiffrés, des tableaux synthétiques récapitulant les choix fiscaux, des barèmes, des formulaires de déclaration, des décisions de jurisprudence essentielles. Il réunit les textes sources utiles, législatifs et réglementaires, facilitant l'accès à la matière. Méthodique et pratique, à jour des dispositions applicables en 2010, cet ouvrage apporte aux professionnels de l'art, aux artistes, aux collectionneurs et à leurs conseils, les éléments d'action et de réflexion nécessaires à leurs obligations et décisions fiscales. |
Ar t et fiscalité : droit fiscal de l'art [texte imprimé] / Véronique CHAMBAUD, Auteur . - 3ème édition . - [S.l.] : Ars Vivens, 2010 . - 296 pages, index ; 23 cm. ISBN : 978-2-916613-30-7 : 60 € Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
FISCALITE DE L'ART
OEUVRE D'ART
|
| Index. décimale : |
330 ECONOMIE DE L'ART |
| Résumé : |
Pour sa 3e édition, cet ouvrage, entièrement mis à jour, donne les repères indispensables pour comprendre et utiliser le droit fiscal de l'art. Il clarifie les problématiques de la fiscalité du marché de l'art et examine les obligations et impositions des intervenants culturels, tant professionnels qu'amateurs.
Il présente les mesures de soutien à la création artistique et en évalue l'incidence sur le statut fiscal des artistes selon leur spécialité (plasticiens, photographes, graphistes). Il étudie les régimes fiscaux spécifiques de l'art tels que l'imposition des revenus artistiques, de l'atelier d'artiste, l'achat d'oeuvres à un artiste, le mécénat culturel, la vente d'art sur l'Internet, l'acquisition de trésors nationaux, la taxation des ventes publiques, la TVA sur les oeuvres d'art, l'imposition des plus-values de cession d'oeuvres d'art, le régime de l'ISF, la transmission d'oeuvres d'art, la dation en paiement, etc.
Il fournit des exemples chiffrés, des tableaux synthétiques récapitulant les choix fiscaux, des barèmes, des formulaires de déclaration, des décisions de jurisprudence essentielles. Il réunit les textes sources utiles, législatifs et réglementaires, facilitant l'accès à la matière. Méthodique et pratique, à jour des dispositions applicables en 2010, cet ouvrage apporte aux professionnels de l'art, aux artistes, aux collectionneurs et à leurs conseils, les éléments d'action et de réflexion nécessaires à leurs obligations et décisions fiscales. |
|  |
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la rechercheLa Voix du regard, 17. Echelles extrêmes / Ivry-sur-Seine : La Voix du regard (2004-2005)
30 ÉNIGMES DE L'ART in Beaux-arts magazine, 374 (Août 2015)
ART ET VILLE (1)/ ART ET CONSOMMATION (2) / Images de la culture (1997)
Attraper le souffle / Limoges : École nationale supérieure d'art de Limoges (2017)
