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Droit de la culture / Sophie MONNIER / Gualino (2009)
Titre : Droit de la culture Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie MONNIER, Auteur ; Elsa FOREY, Auteur ; Gaëlle KULIG, Collaborateur Editeur : Gualino Année de publication : 2009 Collection : Master Pro Importance : 298 pages, bibliographie, index Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-00387-2 Prix : 26 € Note générale : A jour de la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives Langues : Français (fre) Catégories : DROIT DE LA CULTURE
LEGISLATION DE L'ARTIndex. décimale : 340 DROIT Résumé : Ce livre réunit les réglementations gouvernant les différents secteurs de la culture.
Il intègre l'actualité la plus récente en la matière. Sont envisagés successivement les acteurs de la culture, les modes de gestion du service public culturel, les objectifs de la politique culturelle, le régime financier et fiscal de la culture, et les conséquences du droit économique international et communautaire sur le modèle culturel français. Cet ouvrage présente sous la forme de développements synthétiques, structurés et illustrés l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit de la Culture.Droit de la culture [texte imprimé] / Sophie MONNIER, Auteur ; Elsa FOREY, Auteur ; Gaëlle KULIG, Collaborateur . - Gualino, 2009 . - 298 pages, bibliographie, index ; 22 cm. - (Master Pro) .
ISBN : 978-2-297-00387-2 : 26 €
A jour de la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives
Langues : Français (fre)
Catégories : DROIT DE LA CULTURE
LEGISLATION DE L'ARTIndex. décimale : 340 DROIT Résumé : Ce livre réunit les réglementations gouvernant les différents secteurs de la culture.
Il intègre l'actualité la plus récente en la matière. Sont envisagés successivement les acteurs de la culture, les modes de gestion du service public culturel, les objectifs de la politique culturelle, le régime financier et fiscal de la culture, et les conséquences du droit économique international et communautaire sur le modèle culturel français. Cet ouvrage présente sous la forme de développements synthétiques, structurés et illustrés l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit de la Culture.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité L000013862 340 MON Ouvrage Limoges - Bibliothèque 0 ENVIRONNEMENT DE L'ART Disponible Droit de la fonction publique / Emmanuel AUBIN / Gualino (2010)
Titre : Droit de la fonction publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel AUBIN, Auteur ; Jean-François LACHAUME, Traducteur Mention d'édition : 4ème édition Editeur : Gualino Année de publication : 2010 Collection : Master Pro Importance : 489 pages, bibliographie, index Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-01163-1 Prix : 29 € Note générale : A jour de la loi du 3 août 2009 sur la mobilité et les parcours professionnels dans la fonction publique. Langues : Français (fre) Catégories : DROIT Index. décimale : 340 DROIT Résumé : Le droit de la fonction publique a pour objet l'étude du droit commun aux trois fonctions publiques (Etat, territoriale et hospitalière) à travers l'exposé synthétique de la jurisprudence pertinente et des normes constitutionnelles, européennes, législatives et réglementaires applicables aux personnels des employeurs publics qui représentent en 2009 plus de 21 % de la population active.
L'ouvrage est à jour des normes, notamment de la loi du 3 août 2009 sur la mobilité et les parcours professionnels dans la fonction publique et des décisions juridictionnelles les plus récentes intervenues dans le domaine du Droit de la fonction publique.Droit de la fonction publique [texte imprimé] / Emmanuel AUBIN, Auteur ; Jean-François LACHAUME, Traducteur . - 4ème édition . - Gualino, 2010 . - 489 pages, bibliographie, index ; 22 cm. - (Master Pro) .
ISBN : 978-2-297-01163-1 : 29 €
A jour de la loi du 3 août 2009 sur la mobilité et les parcours professionnels dans la fonction publique.
Langues : Français (fre)
Catégories : DROIT Index. décimale : 340 DROIT Résumé : Le droit de la fonction publique a pour objet l'étude du droit commun aux trois fonctions publiques (Etat, territoriale et hospitalière) à travers l'exposé synthétique de la jurisprudence pertinente et des normes constitutionnelles, européennes, législatives et réglementaires applicables aux personnels des employeurs publics qui représentent en 2009 plus de 21 % de la population active.
L'ouvrage est à jour des normes, notamment de la loi du 3 août 2009 sur la mobilité et les parcours professionnels dans la fonction publique et des décisions juridictionnelles les plus récentes intervenues dans le domaine du Droit de la fonction publique.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité L000013861 340 AUB Ouvrage Limoges - Bibliothèque 0 ENVIRONNEMENT DE L'ART Disponible